- relevé des condamnations
- справка о судимости
Dictionnaire de droit français-russe.
relevé des condamnations
Regardez d'autres dictionnaires:
relevé — 1. relevé, ée [ r(ə)ləve; rəl(ə)ve ] adj. • 1559; p. p. de relever 1 ♦ Dirigé, ramené vers le haut. Chapeau à bords relevés. Col relevé. Manches relevées. ⇒ retroussé. Équit. Pas relevé : pas d une monture qui lève haut le pied. ♢ Virage relevé,… … Encyclopédie Universelle
relève — 1. relevé, ée [ r(ə)ləve; rəl(ə)ve ] adj. • 1559; p. p. de relever 1 ♦ Dirigé, ramené vers le haut. Chapeau à bords relevés. Col relevé. Manches relevées. ⇒ retroussé. Équit. Pas relevé : pas d une monture qui lève haut le pied. ♢ Virage relevé,… … Encyclopédie Universelle
Droits des homosexuels — Homosexualité Sexologie et sexualité Sexualité Sexualité humaine Amour Libido … Wikipédia en Français
SCIENCES SOCIALES (PRÉHISTOIRE DES) — Les sciences sociales sont fréquemment aujourd’hui l’objet d’un double discours. Tantôt, devant le relatif échec de la croissance quantitative, on se préoccupe de revenir de la Lune pour enfin mieux aménager la Terre, et on se tourne avec un… … Encyclopédie Universelle
Haine des homosexuels — Homophobie Manifestation homophobe sous forme de graffiti dans le métro parisien, 2005. L’homophobie est l hostilité, explicite ou implicite, envers des individus dont les préférences amoureuses et/ou sexuelles visent des individus de même sexe.… … Wikipédia en Français
Persécution des homosexuels — Homophobie Manifestation homophobe sous forme de graffiti dans le métro parisien, 2005. L’homophobie est l hostilité, explicite ou implicite, envers des individus dont les préférences amoureuses et/ou sexuelles visent des individus de même sexe.… … Wikipédia en Français
Peur des homosexuels — Homophobie Manifestation homophobe sous forme de graffiti dans le métro parisien, 2005. L’homophobie est l hostilité, explicite ou implicite, envers des individus dont les préférences amoureuses et/ou sexuelles visent des individus de même sexe.… … Wikipédia en Français
Système de traitement des infractions constatées — Le Système de Traitement des Infractions Constatées (STIC) est un fichier de police informatisé français du ministère de l Intérieur regroupant les informations concernant les auteurs d infractions interpellés par les services de la police… … Wikipédia en Français
Initiative populaire « Pour le renvoi des étrangers criminels » — Initiative populaire fédérale Pour le renvoi des étrangers criminels (Initiative sur le renvoi) Déposée le : 15 février 2008 Déposée par : UDC Contre projet : direct Votée le : 28 novembre 2010 … Wikipédia en Français
Article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme — Convention européenne des droits de l homme (texte à jour · version initiale) … Wikipédia en Français
Cerveau Des Barbares — Affaire du gang des barbares L’affaire du gang des barbares désigne les évènements reliés à la mort d Ilan Halimi, enlevé en région parisienne puis séquestré et torturé par un groupe se faisant appeler « le gang des barbares » en… … Wikipédia en Français
